les actualités au Sénat Mes questions écrites au gouvernement 12 janvier 2023Obtention de la carte du combattant pour les sous-mariniers des sous-marins nucléaires lanceurs d’engins Renouvellement des passeports et des cartes d’identité29 mars 2022 Exportations massives de grumes vers l’Asie11 janvier 2022 Débat Liaisons Trans Manche : ma question à la Ministre Annick Girardin23 mars 2021 Règlementation environnementale des bâtiments neufs (RE 2020)10 mars 2021 Table ronde sur le thème « aménagement, égalité, cohésion des territoires : comment concilier métropolisation et développement territorial équilibré ? »10 mars 2021 Les actualités du Sénat Au Sénat, Dans le Finistère Le référent déontologue des élus locaux 15-02-2023 Un article 218, au sein de la loi 3DS, vient intégrer un nouveau dispositif au sein de l'article L.1111-1-1 du Au Sénat, Dans le Finistère Sécurisation du taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux activités des poney-clubs et centres équestres 09-02-2023 © Grigorita Ko - Stock.adobe.com J'ai été interrogée par par différents acteurs de la filière équine au sujet du taux Au Sénat Vote définitif de la loi relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables 08-02-2023 Hier est intervenu le vote définitif de ce texte au Sénat. Simplifier les procédures, mieux partager la valeur et donner Au Sénat La bâti scolaire à l’épreuve de la transition écologique 08-02-2023 Lors de la réunion d’installation qui s’est tenue ce mardi 7 février, les 23 Sénatrices et Sénateurs membres de la Au Sénat, Dans le Finistère Accélération de la production d’EnR : parution de l’instruction à l’attention des Architectes des Bâtiments de France et de leurs... 25-01-2023 Photo : Le Télégramme (archives) En date du 9 décembre 2022, une instruction relative aux demandes d'autorisations et suivis de Au Sénat Projet de loi sur les énergies renouvelables : Mon communiqué de presse 25-01-2023 Hier 24 janvier 2023 se tenait la Commission Mixte Paritaire chargée de trouver un compromis autour du projet de loi Au Sénat, Dans le Finistère Les dispositifs de soutien aux collectivités 21-12-2022 De nombreux élus locaux m'ont interpellé, et m'ont adressée une motion prise par leur Assemblée Délibérante au sujet des impacts Au Sénat Table ronde, au Sénat, sur la gestion de la compétence eau par les collectivités territoriales dans un contexte de changement... 08-12-2022 Hier, 7 décembre, en commission Aménagement du Territoire et Développement Durable, nous avons auditionné : L'objet de cette réunion portait Au Sénat Fonds Vert pour l’accélération de la transition écologique dans les territoires : parution d’un guide pour les décideurs locaux ! 06-12-2022 Annoncé par la Première Ministre le 27 août dernier, le fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires, le Au Sénat Lutte contre le démarchage téléphonique abusif // CPF 06-12-2022 En juillet dernier, j'ai interpellé la Ministre déléguée auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et Au Sénat Coexistence au sein d’une même collectivité territoriale ou d’un même EPCI d’un comité social territorial et d’un comité social économique 04-11-2022 J'avais interrogé Mme la ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition Au Sénat, Dans le Finistère Crise énergétique : un soutien massif aux collectivités territoriales ! 28-10-2022 En 2023, les prix des marchés du gaz et de l’électricité seront plus de 10 fois supérieurs à ceux de Au Sénat Audition de Hervé Berville, Secrétaire d’État auprès de la Première ministre, chargé de la Mer. 19-10-2022 Ce matin, en commission, audition de Hervé Berville, Secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargé de la Mer. J'ai Au Sénat Commande Publique et Imprévision : parution d’une note de la DAJ 22-09-2022 La très forte hausse des prix et composants et les difficultés d'approvisionnement pour certaines matières premières, consécutives à la relance Au Sénat, Dans le Finistère Audition de Jean Pierre Farandou, PDG de la SNCF 14-09-2022 Photo AFP, Serge Attal Dans le cadre de nos auditions au Sénat, nous auditionnions ce matin 14 septembre, Jean Pierre Au Sénat L’Argentine, un pays confronté aux défis économiques 30-08-2022 Je me suis rendue, du 23 au 30 juin dernier en Argentine, dans le cadre du déplacement de la délégation Au Sénat Situation des professionnels de la petite enfance 13-07-2022 Le 11 juillet dernier, Jean-Christophe Combe, le nouveau ministre des Solidarités, de l’Autonomie, et des Personnes handicapées, en charge de Au Sénat Projet de Loi de Finances Rectificative pour 2022 08-07-2022 Le scénario macroéconomique sur lequel repose le projet de loi de finances rectificative (PLFR) pour 2022 diffère sensiblement de celui Au Sénat Soutien des entreprises de pêche touchées par la hausse des prix du carburant 27-06-2022 En mars dernier, le Gouvernement a présenté un plan de résilience économique et sociale pour faire face à la situation Au Sénat Rapport 2022 relatif à l’autonomie financière des collectivités 21-06-2022 Comme prévu par l’article LO1114-4 du CGCT, le rapport 2022 relatif à l’autonomie financière des collectivités territoriales transmis au Parlement Au Sénat Aide aux entreprises grandes consommatrices de gaz et d’électricité 16-05-2022 Les prix de marché du gaz sont passés de 46 € le MWH en 2021, à 224,6 € le MWH Au Sénat, Covid Prolongation du financement des capteurs de CO2 jusqu’à la fin de l’année scolaire ! 10-05-2022 Par un post de janvier dernier, j'invitais les communes à déposer leur dossier de demande de subvention pour l'achat de Au Sénat Application de l’avenant 43 à la convention collective de la branche d’aide à domicile 26-04-2022 Suite à une saisine de plusieurs CCAS/CIAS j'ai interpellé le Gouvernement, le 11 novembre dernier, par Question Écrite sur les Au Sénat Publication de la DGF 2022 ! 05-04-2022 Le ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales a publié, vendredi 1er avril 2022, les « Préc. 1 2 3 4 … 6 Suiv. »
